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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY CHARCUTIER
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YVES LE PAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVES LE PAPE
JULES MOREY CHARCUTIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96621316
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque YVES LE PAPE

Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) JULES MOREY CHARCUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVES LE PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES MOREY CHARCUTIER domicilié(e) Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque YVES LE PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES LE PAPE est expirée depuis le 12 avril 2006.

JULES MOREY CHARCUTIER a également déposé les autres marques suivantes : LES VILLAGEOISES , YVES LE PAPE , LES P'TITS JULES , LA BRIOCHINE , FESTIN'OS


JULES MOREY CHARCUTIER Société Anonyme - Z.I. Le Chapotin, 69970 CHAPONNAY - France - SIREN 342413291


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures; compotes ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Plats cuisinés à base de viande ; produits de charcuterie et de salaison ; andouilles et andouillettes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.